Ouvert, sans date limite annoncée
Aide aux projets innovants de la chaîne du livre
Région Ile-de-France · France · Île-de-France · FR-AIDES_ENTREPRISES-9410
Qui est éligible à Aide aux projets innovants de la chaîne du livre ?
Résumé Fondevia
Sont éligibles : les entreprises, les associations ou les organismes publics · avec un projet dans : Île-de-France
Chaque condition est citée du règlement officiel, avec sa page. Toutes les conditions éliminatoires doivent être remplies.
Les bénéficiaires sont les personnes morales de droit privé ou public (associations, collectifs d’auteurs, éditeurs indépendants, libraires indépendants, collectivités territoriales au travers de leurs bibliothèques notamment…)
Source dans le document :
« Les bénéficiaires sont les personnes morales de droit privé ou public (associations, collectifs d’auteurs, éditeurs indépendants, libraires indépendants, collectivités territoriales au travers de leurs bibliothèques notamment…) »
L’aide spécifique vise à accompagner les projets innovants en faveur du livre et de la lecture sur les territoires franciliens
Source dans le document :
« L’aide spécifique vise à accompagner les projets innovants en faveur du livre et de la lecture sur les territoires franciliens »
Le projet ne doit pas avoir débuté à date de sa présentation en Commission, qui intervient environ 4 mois après la date-limite de dépôt.
Source dans le document :
« Le projet ne doit pas avoir débuté à date de sa présentation en Commission, qui intervient environ 4 mois après la date-limite de dépôt. »
Les dépenses ne doivent pas être engagées avant la date de la Commission.
Source dans le document :
« Les dépenses ne doivent pas être engagées avant la date de la Commission. »
Cofinancement et plafonds
Résumé Fondevia
- L’aide régionale spécifique est calculée sur une base subventionnable HT à laquelle s’applique un taux modulable maximum de 50% de la dépense éligible, dans la limite d’un plafond fixé à 50.000€.
Plafond fixé par le guide
« L’aide régionale spécifique est calculée sur une base subventionnable HT à laquelle s’applique un taux modulable maximum de 50% de la dépense éligible, dans la limite d’un plafond fixé à 50.000€. »